Hubert Delroise

De: Hubert Delroise
directeur territorial développement économique
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
6° Pour la direction régionale Bourgogne
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000031132284(source JORF)
délégation de signature
06 Septembre 201506/09/2015
De: Hubert Delroise
directeur territorial Développement économique
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
6° Pour la direction régionale Bourgogne
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030258088(source JORF)
délégation de signature
20 Février 201520/02/2015
De: Hubert Delroise
directeur territorial Développement économique
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
6° Pour la direction régionale Bourgogne
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028965805(source JORF)
délégation de signature
22 Mai 201422/05/2014
De: Hubert Delroise
directeur territorial Développement économique
Objet:
au nom de la directrice générale, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
6° Pour la direction régionale Bourgogne
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directrice générale"
JORFTEXT000028856560(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201417/04/2014
De: Hubert Delroise
directeur territorial Développement économique
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
6° Pour la direction régionale Bourgogne
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028819535(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 201403/04/2014
De: Hubert Delroise
directeur territorial Entreprise et Développement économique
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
« 6° Pour la direction régionale Bourgogne
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026951733(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 201318/01/2013
De: Delroise (Hubert)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2000-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"
JORFTEXT000000402354(source JORF)
nomination
09 Novembre 200009/11/2000
De: Delroise (Hubert)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
date_debut="1999-09-01"
eleve_ira="Lyon"
JORFTEXT000000398284(source JORF)
nomination
10 Février 200010/02/2000